Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YACHTE DUFOUR TROPHY
SA DUFOUR AND SPARKS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97710888
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2007

Présentation de la marque YACHTE DUFOUR TROPHY

Déposée le 24 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SA DUFOUR AND SPARKS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YACHTE DUFOUR TROPHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA DUFOUR AND SPARKS domicilié(e) 17180 PERIGNY (Chte-Mme), 1, rue Blaise Pascal, Zone Industrielle - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 596 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BANETTE-CONAN Madame Béatrice GRIZET Avocat - France.

La marque YACHTE DUFOUR TROPHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710888.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YACHTE DUFOUR TROPHY est expirée depuis le 24 décembre 2007.

SA DUFOUR AND SPARKS a également déposé les autres marques suivantes : DUFOUR ELITE , DUFOUR DINASTY , DUFOUR HERITAGE , DUFOUR PRESTIGE , DUFOUR INTEGRAL , DUFOUR CLASSIC


SA DUFOUR AND SPARKS Société Anonyme - 17180 PERIGNY (Chte-Mme), 1, rue Blaise Pascal, Zone Industrielle - France - SIREN 950596429


CABINET BANETTE-CONAN Madame Béatrice GRIZET Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Inscription le 22 janvier 2007 - Gage constitué n°447066 - Publication au BOPI 2007-01-22

Inscription le 22 mai 2000 - Changement de dénomination n°300633 - Publication au BOPI 2000-05-22

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Bateaux de plaisance.